Comment ne plus payer de TVS
Au palmarès des taxes qui freinent l'entreprise, la TVS tient la route... Sanctionnant l'usage de véhicules destinés à produire de la richesse, la taxe sur les véhicules de société peut toutefois aujourd'hui être oubliée.
Je m'abonneTVS. Trois lettres qui sonnent comme une punition pour les entreprises. Chaque trimestre, il faut payer pour avoir le droit d'utiliser son ou ses véhicules. Qui plus est, cette taxe sur les véhicules de société sanctionne les entreprises qui roulent pour créer de la richesse... Commerciaux, artisans, services... tous sont taxés en fonction des émissions de CO2. Il existe toutefois des voitures qui échappent à la TVS. Et bonne nouvelle, elles peuvent se révéler encore plus économiques et agréables à conduire...
1- Ne plus payer de TVS pendant deux ans
> Les hybrides. Tous les véhicules hybrides avec un taux d'émission de CO2 inférieur ou égal à 110 g / km bénéficient d'une exonération de la TVS pendant huit trimestres à partir du 1er jour du trimestre en cours de la date d'immatriculation. Une solution intéressante mais, hélas, un peu trop restrictive car le nombre de voitures économiques concernées est trop mince. À part la Toyota Yaris HSD, l'Auris Hybrid et la Prius, les voitures hybrides bénéficiant d'une exonération temporaire de TVS sont plus souvent des voitures destinées à des chefs d'entreprise qu'à des flottes. Lexus CT 200h et IS 300H, Peugeot 508 RXH, DS Hybrid, Kia Optima Hybrid et Mercedes E300 BlueTEC Hybrid ont bien des qualités mais l'exonération de la TVS n'est valable que durant deux ans.
2- Ne plus payer de TVS à vie
> Les voitures électriques. BMW i3, Renault Zoé, Volkswagen e-Up et e-Golf, Nissan Leaf et NV-200e, Peugeot iOn, Citroën C-Zéro, Kia Soul EV, BlueCar de Bolloré et Tesla S. Toutes ces voitures électriques vous offrent la possibilité d'une exonération de TVS à vie, du moins tant que vous déclarez utiliser ce véhicule spécifiquement. Si vous disposez d'un système de recharge accessible et que vous parcourez moins de 150 km par jour (à l'exception de la Tesla et de la BMW i3 avec prolongateur d'autonomie), la voiture électrique peut être intéressante. Outre un bonus systématique de 6300 euros (qui peut grimper à 10 000 euros si vous envoyez à la casse un diesel de plus de 15 ans), ces véhicules électriques bénéficient d'une exonération partielle ou totale de carte grise.
>> Découvrez les avantages des hybrides rechargeables en page 2.
Lire aussi : Des vacances zéro stress avec une voiture hybride
> Les hybrides rechargeables. À condition d'émettre moins de 50 g / km de CO2, les hybrides rechargeables bénéficient aussi d'une exonération totale de TVS. Et, comme les électriques, la carte grise est partiellement, voire totalement, gratuite. Idem pour l'envoi d'un diesel d'au moins 15 ans à la casse : le bonus de 4 000 euros est porté à 6 500 euros.
Il est encore difficile de rêver d'une flotte de voitures hybrides rechargeables, mais un chef d'entreprise peut s'équiper d'un modèle et en faire profiter certains de ses collaborateurs.Première sur le podium des ventes, l'Audi A3 e-Tron. " Notre hybride rechargeable offre une autonomie de plus de 50 km en mode tout électrique avec un temps de recharge qui va de 2 à 3 heures. En clair, s'il dispose d'une borne ou d'une simple prise pour la recharger, un chef d'entreprise peut s'en servir au quotidien pour ses trajets courants sans faire de plein ", explique Luc Deslaurier, chef du service Audi Fleet Solutions.
Volkswagen, qui propose déjà une Golf GTE hybride rechargeable, vient de lancer la Passat GTE qui n'émet que 37 g/km de CO2. Certes, son prix avoisine les 45 000€, mais vu les potentielles économies de carburant, le bonus de 4000€, l'exonération de carte grise et, bien sûr, l'économie de TVS, c'est une voiture qui peut vite se révéler rentable. Si l'offre de véhicules hybrides rechargeables est encore loin d'être pléthorique, elle se développe rapidement avec un éventail de modèles qui va de la berline compacte au gros SUV. Toyota propose une version rechargeable de sa Prius. Plus onéreuse de 9 000 € que la version classique qui bénéficie déjà de deux ans d'exonération de TVS, elle peine à s'imposer.
Connu pour ses victoires au Paris-Dakar avec son Pajero, le Japonais Mitsubishi propose à son catalogue un remarquable Outlander disponible à moins de 40 000 €, bonus déduit. Connu pour être à la pointe de la sécurité, le constructeur suédois Volvo est un des pionniers de l'hybride rechargeable. Il commercialise à partir de cet automne son SUV XC-90 plug-in hybrid (le terme anglais) qui sera totalement exonéré de TVS.
Lire aussi : 7 voitures électriques pour les dirigeants
Quant aux gros rouleurs, Audi ne les a pas oubliés. Dès cet hiver, le nouveau Q7 sera disponible en version e-Tron, une hybride rechargeable, donc mais avec encore une nouvelle amélioration : un moteur diesel. Vraiment séduisant pour les chefs d'entreprise appelés à parcourir de nombreux kilomètres, SUV offrira tous les avantages fiscaux d'un véhicule sous le plafond des 50 g de CO2 et permettra en outre aux entreprises de récupérer 80 % de leur TVA des pleins de gazole, ce que les hybrides rechargeables à essence n'autorisent pas.
Les plus
> En émettant moins de 110 g/km de CO2, c'est zéro TVS... pendant un certain temps.
> À l'exonération de la TVS, il faut ajouter un bonus à l'achat et une ristourne sur la carte grise.
Les moins
> Le nombre de voitures qui peuvent bénéficier de ces aides est encore trop mince.
> L'autonomie des voitures rechargeables est souvent un frein pour les chefs d'entreprise.
>> Découvrez le témoignage de John Christopher White, p-dg de Wilco en page 3.
Questions à John Christopher White, p-dg de Wilco
Chef d'entreprise : L'exonération de TVS a-t-elle été déterminante dans le choix de votre véhicule ?
Elle a participé à la décision d'achat. Mais, au quotidien, je fais des trajets courts et je trouvais sympa de pouvoir rouler sans émettre de CO2. J'ai hésité avec une BMW i3, mais à cause de son autonomie de 160 km, je la trouvais limitée pour des trajets occasionnels moyennement longs. Au final, l'autonomie tout électrique de 40 km de l'Audi A3 correspondait davantage à mes besoins.
Combien de kilomètres parcourez-vous ?
Je fais environ 60 km par jour. Depuis avril, j'ai roulé 4 000 km avec quatre pleins.
À l'usage, combien vous coûte cette voiture ?
C'est assez difficile à dire. Je l'ai achetée sans financement et je pense la garder 4 ou 5 ans. Son coût d'utilisation pur (amortissement de l'achat, dépenses de carburant, assurance, entretien régulier...) est sûrement identique à celui de la version diesel équivalente (A3 Sportback Ambition Luxe 2.0 TDI S-Tronic). Mais avec celle-ci, j'aurais payé une TVS (665,50 euros, auxquels s'ajoutent 40 euros de TVS Air par an, NDLR), supportable quand on n'a qu'une ou deux voitures. Mais mon choix n'a pas été que fiscal, il a aussi été éthique.