Vers une nouvelle taxe pour les entreprises ?
Mercredi 10 juin, Christine Lagarde et Jean-Louis Borloo ont présenté un livre blanc sur les conditions d'une mise en œuvre d'une “contribution énergie climat” qui concernera ménages et entreprises.
Je m'abonneMercredi 10 juin, Christine Lagarde, ministre de l'Économie, et Jean-Louis Borloo, ministre du Développement durable, ont présenté un Livre Blanc sur les conditions d'une mise en œuvre d'une “contribution énergie climat”. Il s'agit d'une mesure du Grenelle de l'environnement qui prévoit de taxer les consommateurs des énergies les plus émettrices de gaz à effet de serre. Ménages, administrations et entreprises sont concernés. Cette contribution, qui pourrait entrer en vigueur en 2010, permettrait de collecter quelque 6 milliards d'euros. Le gouvernement cherche justement à compenser la suppression de la taxe professionnelle...