La Blockchain va sécuriser les transactions dans le non coté

La technologie qui permet de centraliser les ordres dans un grand registre électronique devrait être légal et opérationnel d’ici le 1er juillet prochain. Une avancée qui devrait permettre une accélération des opérations dans le non coté.

Ça y est, la blockchain entre dans les pratiques françaises. Alors que la France a été pionnière dans la prise en compte de cette nouvelle technologie dans la loi (Loi Sapin 2 fin 2016), elle a été approuvée pour certaines opérations récemment. Et notamment sur les transactions sur le financement des PME non cotées.

La blockchain et la régulation française 

En mars dernier, le Trésor lançait une consultation publique sur le projet de réglementation de la blockchain et la faire entrer dans les pratiques financières. L’idée était principalement de permettre l’utilisation de la blockchain dans les transactions de titres non cotés. Ces transactions sont désormais simplifiées et sécurisées via cette technologie. L’objectif de la blockchain est donc d’organiser le transfert de propriété de titres financiers non cotés.

Début décembre, le ministre de l’Economie et des Finances, Bruno Le Maire a donc présenté une ordonnance permettant l’usage de cette technologie pour les titres financiers pour lesquels le droit européen n’impose pas de passer par un organisme tiers. Et cela concerne un marché de près de 3 000 milliards d’euros, à travers notamment les actions et obligations non cotées. Ce texte devrait entrer en vigueur avant le 1er juillet prochain.

La France apparait donc comme un pionnier en Europe, et continue dans sa lancée de vouloir faciliter les innovations et faire de Paris, la place financière en Europe en faveur de l’innovation. « Après le développement d’un cadre sur le financement participatif puis la finance verte, il s’agit du troisième pilier pour souligner le caractère innovateur de la France en termes de services financiers ».

Mais la blockchain, c’est quoi ?

Dans le cas de figure des transactions non cotées, ce sont l’accumulation dans un registre de différents blocs de transactions, codées et authentifiées. Le grand registre, est supposé infalsifiable, car toute modification d’une information, se fera simultanément chez tous les utilisateurs. Tous sont liés les uns aux autres par cette blockchain. Dans le cas des transactions sur titres non cotés, le transfert de propriété pourra ainsi se faire via la blockchain, sans devoir émettre de titre de propriété nominatif

Ainsi, pour Bruno Le Maire, « L'utilisation de cette technologie permettra aux fintechs et aux autres acteurs financiers d'offrir de nouvelles solutions pour les échanges de titres, des solutions plus rapides, moins chères, plus transparentes et plus sûres ». ", a-t-il expliqué à la presse.

Evidemment, pour les chefs d’entreprise que vous êtes, pouvoir opérer des acquisitions en passant par la blockchain devrait permettre d’accélérer les rapprochements ou en tout cas de les sécuriser et les rendre opérationnels plus rapidement. Il en est de même lorsque vous chercherez des fonds pour financer vos entreprises, cette technologie rendant plus sures les opérations futures.

Mais rassurez-vous, le texte présenté début décembre prévoit la possibilité de choisir entre passer par cette nouvelle technologie pour vos opérations non cotées et rester sur la solution existante de gestion des titres.

Quoiqu’il en soit, la blockchain pourrait s’appliquer à bien d’autres métiers financiers et notamment le crowdlending, afin d’accélérer les procédures et les rendre encore plus sur. A suivre, donc.