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Vesting (période de)
Le vesting period est la période pendant laquelle un(e) salarié(e) doit travailler dans une entreprise pour avoir droit à plusieurs avantages : cotisations de l’employeur à un régime de retraite fiscalement avantageux, options d’achat… Focus.
Période de vesting : définition et principes de base
La période de vesting est définie comme la durée nécessaire de présence dans une société parfois exigée dans le cadre du paiement intégral du prix de cession, ou pour l'obtention de stock-options en pleine propriété. Cette période de vesting peut comprendre un cliff.
Le vesting period constitue un bon moyen de rétention des employés, car il les encourage à rester avec leur employeur en vue de recevoir des avantages. Lesdits avantages sont considérés comme entièrement acquis lorsque l’employé(e) a droit au plein montant offert par son employeur. L’acquisition peut être immédiate, c’est-à-dire, dès la prise de poste de l’employé(e), mais dans la plupart des cas, elle suit un calendrier d’acquisition prédéfini.
Ci-après les différents types de vesting date :
- L’acquisition graduée
L’acquisition progressive ou graduelle a lieu lorsqu’un(e) salarié(e) accède progressivement à la totalité des avantages sur une période échelonnée. Dans le cadre d’un plan d’acquisition graduée, un(e) employé(e) peut, par exemple, avoir droit à 20 % de ses actions potentielles après deux ans d’ancienneté. Après 3 ans, il/elle pourra percevoir 40 %. Après avoir travaillé pendant 6 ans dans la société, l’employé(e) pourra recevoir la pleine propriété à 100 %.
- Le vestige de la falaise
Avec le vestige de la falaise, un ou une salarié(e) ne peut bénéficier de tous les avantages proposés par son employé que lorsqu’il/elle devient entièrement acquis(e). Ainsi, si le/la principal(e) concerné(e) n’achève pas la période d’acquisition, tous les avantages pour lesquels son employé a payé seront perdus.
- L’acquisition accélérée
Ce type de vesting period se produit quand une société décide de raccourcir le délai d’acquisition par rapport à ce qui est prévu par le calendrier initial.
Qu’en est-il de la clause vesting ?
La clause de vesting est une clause juridique régissant les contrats d’émission de titres et de pactes d’actionnaires. Son objectif ? Favoriser l’intéressement et la fidélité des dirigeants et des fondateurs d’une entreprise. Les clauses figurant dans ce type d’accord prévoient la perte de tout ou partie des actions de tout actionnaire quittant la société avant une échéance précise. Elles sont aussi susceptibles d’induire des instruments incitatifs de l’entreprise envers ses dirigeants et ses cadres. À savoir que la nature du départ figure parmi les critères de base, que la clause vesting considère : départ provoqué ou volontaire, faute…
À noter : dans le cas où l’un(e) des signataires de la clause vesting déciderait de vendre ses parts, de quitter l’entreprise ou commet une faute causant son renvoi, il/elle perd tous les avantages dont il/elle a droit.
