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Coûts historiques (Principe des)
Le principe des coûts historiques
Selon le principe comptable énoncé dans le Code de commerce (art. 12), à l’entrée dans le patrimoine, les biens acquis à titre onéreux doivent être enregistrés à leur coût d’acquisition et les biens produits à leur coût de production.
Qu’est-ce que le coût historique
Dans l’univers de la comptabilité, le coût historique est considéré comme le coût d’un actif ou la valeur d’une entreprise. Il est inscrit dans le bilan des opérations de gestion des actifs.
À noter que le coût historique fait référence à de nombreuses valeurs. Il est déterminé selon la manière dont la société a acquis l’actif.
- Si une entreprise achète un actif, le coût historique de ce dernier se réfère au coût d’acquisition, soit le prix que la société a payé pour l’obtenir.
- Dans le cas où l’actif aurait été offert, un don, sa valeur vénale détermine son coût historique.
- Si l’entreprise a réussi à produire un actif par le biais de ses activités, le coût historique est similaire au coût de production.
Qu’est-ce que le principe du coût historique
Le principe du coût historique figure parmi les règles de comptabilité française. En effet, toutes les entreprises réalisent la comptabilisation des coûts historiques lorsqu’elles effectuent leur bilan.
La valeur des actifs dans le bilan n’évolue plus, car elle fait référence au coût de leur acquisition. Pour faciliter l’élaboration des bilans comptables, elle reste inchangée, même si les actifs perdent ou prennent de la valeur.
Ce principe ne s’applique pas sur le plan international. En effet, les entreprises peuvent se servir de la norme IFRS 13 pour la comptabilité. Pour ce modèle, la valeur des coûts historiques peut varier en fonction de la situation des actifs.
En France, de nouvelles dispositions permettent aux sociétés de s’adapter à la norme IFRS 13. La réévaluation des bilans constitue une exception au principe du coût historique. Elle est ainsi autorisée de manière restrictive. Seules les sociétés déficitaires peuvent la réaliser. À noter que ce procédé implique en général un paiement d’impôts supplémentaires. Par conséquent, la plupart des sociétés ne choisissent pas cette option.
À quoi sert le coût historique
Le coût historique sert à effectuer deux opérations :
- Il figure parmi les éléments indispensables lors de la réalisation du bilan qui est un document comptable obligatoires pour les entreprises.
- Il aide également à évaluer de manière approximative la valeur d’une société. En effet, il est nécessaire afin de pouvoir comparer les offres avant de se lancer à l’achat.
À noter que la dépréciation de la monnaie et l’inflation n’impactent pas la valeur de l’actif. Il consiste donc à respecter la valeur nominale de la monnaie sans tenir compte des variations du pouvoir d’achat dues à l’évolution du niveau général des prix. Le coût historique se réfère toujours au coût d’acquisition.
